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Développement durable des territoires littoraux : adoption en 1ère lecture par le Sénat

Le Sénat a adopté la proposition de loi relative au développement durable des territoires littoraux.

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Eolien : 10 propositions pour accélérer le développement de la filière

Le groupe de travail sur l’éolien terrestre a remis ses propositions visant à accélérer la concrétisation des projets et améliorer leur acceptabilité au niveau local.

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Adaptation des territoires littoraux au changement climatique : dépôt à l’AN

Dépôt à l'Assemblée nationale d'une proposition de loi portant adaptation des territoires littoraux au changement climatique.

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Mise en oeuvre des mesures alternatives des PPRT

Publication d'une note technique relative à la mise en oeuvre des mesures alternatives des plans de prévention des risques technologiques (PPRT).

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Aide à l'acquisition et à la location de véhicules peu polluants

Publication au JO de deux textes relatifs à l'acquisition et à la location de véhicules peu polluants, et notamment aux conditions d'attribution, aux montants et aux modalités de gestion des aides.

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